Plan Local d’Urbanisme

Le PLU (Plan Local d’Urbanisme) constitue le cadre dans lequel les projets d’urbanisation, l’aménagement des différents espaces de la commune et les constructions individuelles peuvent être réalisés. Il complète, localement, les différents textes qui s’imposent à tous : code de l’urbanisme, code de la construction...
Il se compose d’un grand nombre de documents regroupés en plusieurs chapitres, qu'il convient de consulter avant tout projet de construction ou de certains travaux.

Pièces administratives

• Bilan + arrêt du 5 juillet 2012 + 30 novembre 2012 poursuite des études
• Délibération de prescription
• Débat d'orientation
• Attestation de parution et parutions
• Certificat d'affichage
• Rapport du commissaire enquêteur

Rapport de présentation

• Partie 1
• Partie 2
• Partie 3,4 et 5

Projet d’Aménagement et de Développement Durable

• Les grandes orientations

Orientations d’aménagement et de programmation

• Orientations d’aménagement et de programmation

Règlement de zones / Recommandations architecturales et paysagères

• Réglement de zones
• Fiches patrimoines
• Guide des couleurs et des matériaux du bâti
• Guide éco-habitat
• Guide éco-jardin
• Intégration architecturales des capteurs solaires

Plans de zonage

• Ensemble de la commune
• Le bourg
• La fontaine aux Cossons
• Machery et les Petites Buttes

Servitudes

• Pièces écrites
• Plan

Annexes sanitaires

• Notice explicative
• Délibération Assainissement non collectif autonome
• Vaugrigneuse AEP 2000 p1
• Vaugrigneuse AEP 2000 p2
• Vaugrigneuse AEP 5000 p2

Annexes diverses

• Pièces écrites
• Pièces écrites - Végatation en ville
• Pièces écrites - Urbanisme et santé
• Pièces écrites - Gestion des sites pollués
• Annexes graphiques